Mentions légales
Éditeur
Le bruit qui pense
11 rue du Général Lecourbe - 25000 Besançon
Téléphone : +33 9 51 67 97 03
SIRET : 801 303 348 00040
Responsable de publication : Nauréma Coutenay
11 rue du Général Lecourbe - 25000 Besançon
Téléphone : +33 9 51 67 97 03
SIRET : 801 303 348 00040
Responsable de publication : Nauréma Coutenay
Contact : https://arche-bethoncourt.fr/contact
Développement
Hébergement
Propriété intellectuelle et Copyright
Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international. Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de Le bruit qui pense, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de Le bruit qui pense. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Le bruit qui pense réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.
Limitation de la responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. Le bruit qui pense est soucieuse de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur ou d’inexactitudes contenues sur son Site et ne saurait garantir que l’utilisation de son Site en porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, Le bruit qui pense ne pourra être tenue responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.
Lien hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://arche-bethoncourt.fr nécessite une autorisation préalable écrite de Le bruit qui pense. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers ce site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. Le bruit qui pense ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site https://arche-bethoncourt.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.